Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cémamaison
CEMONJARDIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3902005
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
cémamaison de CEMONJARDIN

Présentation de la marque cémamaison

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMONJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cémamaison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMONJARDIN domicilié(e) 5 Ter rue Georges Clémenceau - 59273 - FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 898 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque cémamaison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cémamaison est expirée depuis le 2 mars 2022.

CEMONJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : JARDI DEPOT , CÉMONJARDIN


CEMONJARDIN, Société par Actions Simplifiée - 5 Ter rue Georges Clémenceau - 59273 - FRETIN - France - SIREN 749898029


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir : verres (récipients) et vases ; porcelaine et faïence.

Jeux, jouets, maisonnettes pour activités récréatives de plein air, équipements pour activités récréatives d'intérieur, portique d'escalade, toboggans, passerelles, rambardes, échelles (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).