Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMONJARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cémamaison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMONJARDIN domicilié(e) 5 Ter rue Georges Clémenceau - 59273 - FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 898 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque cémamaison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMONJARDIN, Société par Actions Simplifiée - 5 Ter rue Georges Clémenceau - 59273 - FRETIN - France - SIREN 749898029
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir : verres (récipients) et vases ; porcelaine et faïence.
Jeux, jouets, maisonnettes pour activités récréatives de plein air, équipements pour activités récréatives d'intérieur, portique d'escalade, toboggans, passerelles, rambardes, échelles (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).
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